Détails du contrat : 7399332
Contrats
Nom du fournisseur :
Victoria University
Description :
Contrats de recherche
Code d’article économique :
0492
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N9900
Organisation :
Affaires mondiales Canada
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q3
Date du contrat :
17 déc. 2018
Date de début du marché :
17 déc. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
22 mars 2019
Valeur totale du contrat :
80 424,60 $
Valeur d'origine dumarché :
80 424,60 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
7399332
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-