Détails du contrat : F1693-160054
Contrats
Nom du fournisseur :
CARRASQUILLA, MAURICIO
Description :
Experts-conseils scientifiques
Code d’article économique :
0431
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
99999999
Organisation :
Pêches et Océans Canada
Commentaires supplémentaires :
Analyse spatiale du système d'information géographique (SIG) pour le projet du Programme stratégique de recherche et d'avis fondés sur l'écosystème (PSRAFE) visant l'évaluation de l'efficacité des aires de conservation du sébaste en Colombie-Britannique
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q3
Date du contrat :
25 oct. 2016
Date de début du marché :
25 oct. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2017
Valeur totale du contrat :
9 000,00 $
Valeur d'origine dumarché :
9 000,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
F1693-160054
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Sans objet (discontinué à partir de 2022-01-01)
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-