Détails du contrat : W7707-175937/001/MC
Contrats
Nom du fournisseur :
Rosborough Boats
Description :
Navires et bateaux
Code d’article économique :
1256
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Biens
Code de produit :
N1990
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus.Le présent marché a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q4
Date du contrat :
7 juin 2018
Date de début du marché :
7 juin 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2019
Valeur totale du contrat :
496 575,06 $
Valeur d'origine dumarché :
474 232,00 $
Valeur de modification :
22 343,06 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W7707-175937/001/MC
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-