Détails du contrat : 3455168/1
Contrats
Nom du fournisseur :
9132-2396 Québec inc.
Description :
Bâtiments résidentiels
Code d’article économique :
646
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
J019A
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé dans le cadre d'un concours.Le présent marché est une commande subséquente à un offre à commandes.
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q4
Date du contrat :
3 janv. 2019
Date de début du marché :
3 janv. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
25 janv. 2019
Valeur totale du contrat :
12 013,94 $
Valeur d'origine dumarché :
12 013,94 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3455168/1
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
HRML21
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-