Détails du contrat : TBIPS 2016-04R1
Contrats
Nom du fournisseur :
IBM Canada Ltd
Description :
Services techniques, non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
420
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
D302A
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus.
Commentaires supplémentaires :
UN(1) ARCHITECTE D'APPLICATIONS ET DE LOGICIELS - INTERMEDIAIRE
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q4
Date du contrat :
28 avr. 2016
Date de début du marché :
28 avr. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
27 avr. 2018
Valeur totale du contrat :
776 174,40 $
Valeur d'origine dumarché :
325 236,60 $
Valeur de modification :
450 937,80 $
Accord commercial applicable
| Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce (AMP-OMC) |
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
TBIPS 2016-04R1
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-055605/332/EI
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-