Détails du contrat : W3380-14-S537
Contrats
Nom du fournisseur :
VULCAIN ALARME (HONEYWELL)
Description :
Autres bâtiments
Code d’article économique :
0645
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Biens
Code de produit :
N6665
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
24 nov. 2014
Date de début du marché :
24 nov. 2014
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 oct. 2018
Valeur totale du contrat :
60 000,00 $
Valeur d'origine dumarché :
30 000,00 $
Valeur de modification :
30 000,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W3380-14-S537
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-