Détails du contrat : W0117-18UA01/001/WPG
Contrats
Nom du fournisseur :
Imsar LLC
Description :
Marchandises et produits divers
Code d’article économique :
1179
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N5841
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché fait suite à un préavis d’adjudication de contrat.
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q3
Date du contrat :
10 déc. 2018
Date de début du marché :
10 déc. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 déc. 2018
Valeur totale du contrat :
426 213,96 $
Valeur d'origine dumarché :
426 213,96 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord de libre-échange Canadien (ALEC) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W0117-18UA01/001/WPG
Méthode d’invitation à soumissionner :
Préavis d’attribution de contrat
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Objectifs gouvernementaux représentant les meilleurs (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-