Détails du contrat : W-3332FH-210390
Contrats
Nom du fournisseur :
                Motorola Solutions Canada Inc
            Description :
                Équipement de communications/réseau (comprend les équipement analogique, numérique et combiné, le câblage, les pièces et les périphériques)
            Code d’article économique :
                1289
            Type d’instrument :
                Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
            Type de produit
                Services
            Code de produit :
                AC617736
            Organisation :
                Défense nationale
            Commentaires :
                Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
            Commentaires supplémentaires :
                Équipement de communications/réseau (comprend les équipement analogique, numérique et combiné, le câblage, les pièces et les périphériques), 4 CDTC Blg M210 Meaford ON
            Date et valeur
Période de déclaration :
                2020-2021-Q4
            Date du contrat :
                
                10 févr. 2021
                
            Date de début du marché :
                10 févr. 2021
            Date de clôture du marché ou Date de livraison :
                26 févr. 2021
            Valeur totale du contrat : 
                40 582,53 $
            Valeur d'origine dumarché : 
                40 582,53 $
            Accord commercial applicable
| Aucun | 
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
                W-3332FH-210390
            Méthode d’invitation à soumissionner :
                Concurrentielle – Traditionnelle
            Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
                
                  Sans objet
                  
                
            Entité contractante :
                commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
            Numéro d’offre à commandes :
                E60QD-171874/001/QD
            Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
                
                    Aucune
                  
            Entente sur les revendications territoriales globales :
                    
                        
                            Sans objet
                        
                Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
                Non
            propriété intellectuelle :
                Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
            Potentiel d'exploitation commerciale :
                Non
            Ancien fonctionnaire :
                Non
            Marchés du cabinet du ministre :
                Non
            Pays du fournisseur :
                Canada
            Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
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