Détails du contrat : CW2226449
Contrats
Nom du fournisseur :
GARAGE JP TREMBLAY
Description :
Pièces de véhicules automobiles de route
Code d’article économique :
1263
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
JX2320A
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Pièces de véhicules automobiles de route, BAGOTVILLE
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q3
Date du contrat :
1 déc. 2021
Date de début du marché :
1 déc. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
23 févr. 2022
Valeur totale du contrat :
40 206,76 $
Valeur d'origine dumarché :
40 206,76 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
CW2226449
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-