Détails du contrat : W5246-4502265226
Contrats
Nom du fournisseur :
CANTIN & FILS LTEE
Description :
Autre machinerie et pièces
Code d’article économique :
1219
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
N5120A
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Autre machinerie et pièces, COURCELETTE, VALCARTIER, QUEBEC
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q3
Date du contrat :
23 nov. 2021
Date de début du marché :
21 déc. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
21 déc. 2021
Valeur totale du contrat :
15 554,80 $
Valeur d'origine dumarché :
15 554,80 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W5246-4502265226
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60MON-190008/002/MTA
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-