Détails du contrat : W3934-21-B330
Contrats
Nom du fournisseur :
Hiboux des jeunes
Description :
Services récréatifs
Code d’article économique :
892
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
G102A
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
Services récréatifs, Sainte-Hippolyte
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q3
Date du contrat :
18 nov. 2021
Date de début du marché :
15 janv. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
19 févr. 2022
Valeur totale du contrat :
12 118,38 $
Valeur d'origine dumarché :
12 118,38 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W3934-21-B330
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-