Détails du contrat : W8160-210011/001/PI
Contrats
Nom du fournisseur :
EBSCO Canada Ltd.
Description :
Matière imprimée, incluant livres, journaux, images, textes, manuscrits et formules
Code d’article économique :
1143
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
D317E
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Matière imprimée, incluant livres, journaux, images, textes, manuscrits et formules, Canadian Forces College, Toronto, ON
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q4
Date du contrat :
1 déc. 2021
Date de début du marché :
1 mars 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 févr. 2023
Valeur totale du contrat :
267 282,26 $
Valeur d'origine dumarché :
267 282,26 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W8160-210011/001/PI
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60PI-18JRNL/003/PI
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-