Détails du contrat : W3371-225070/001/EE
Contrats
Nom du fournisseur :
                ESRI Canada Limited
            Description :
                Licences/maintenance des logiciels d'applications et de bases de données (y compris les COTS) et logiciels de développement et de maintenance des applications et des bases de données
            Code d’article économique :
                583
            Type d’instrument :
                Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
            Type de produit
                Services
            Code de produit :
                JX7030
            Organisation :
                Défense nationale
            Code postal du fournisseur :
                NA
            Commentaires :
                Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. C’est un marché adjugé en vertu d’un arrangement en matière d’approvisionnement.
            Commentaires supplémentaires :
                Licences/maintenance des logiciels d'applications et de bases de données (y compris les COTS) et logiciels de développement et de maintenance des applications et des bases de données, Ottawa
            Nom de l'acheteur :
                NA
            Date et valeur
Période de déclaration :
                2021-2022-Q4
            Date du contrat :
                
                13 janv. 2022
                
            Date de début du marché :
                1 mars 2022
            Date de clôture du marché ou Date de livraison :
                28 févr. 2023
            Valeur totale du contrat : 
                34 555,40 $
            Valeur d'origine dumarché : 
                34 555,40 $
            Accord commercial applicable
| Aucune valeur | 
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
                W3371-225070/001/EE
            Méthode d’invitation à soumissionner :
                Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
            Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
                
                  Sans objet
                  
                
            Entité contractante :
                commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
            Numéro d’offre à commandes :
                EN578-100808/069
            Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
                
                    Aucune
                  
            Entente sur les revendications territoriales globales :
                    
                        
                            Sans objet
                        
                Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
                    1. Aucune valeur
                Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
                Non
            propriété intellectuelle :
                Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
            Potentiel d'exploitation commerciale :
                Non
            Ancien fonctionnaire :
                Non
            Marchés du cabinet du ministre :
                Non
            Pays du fournisseur :
                Canada
            Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
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