Détails du contrat : W6399-23-LL36
Contrats
Nom du fournisseur :
                Polaris Sales Inc
            Description :
                Véhicules automobiles de route-Militaires
            Code d’article économique :
                681
            Type d’instrument :
                Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
            Type de produit
                Biens
            Code de produit :
                N1670BB
            Organisation :
                Défense nationale
            Code postal du fournisseur :
                NA
            Commentaires :
                Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
            Commentaires supplémentaires :
                Véhicules automobiles de route-Militaires, Petawawa, ON
            Nom de l'acheteur :
                BUCHANAN MEGAN DLP 8-1-4 Star Top, 1600 Star Top Rd, 2-NE11 MEGAN.BUCHANAN@forces.gc.ca 613-945-2929
            Date et valeur
Période de déclaration :
                2022-2023-Q2
            Date du contrat :
                
                26 août 2022
                
            Date de début du marché :
                26 août 2022
            Date de clôture du marché ou Date de livraison :
                9 mars 2023
            Valeur totale du contrat : 
                464 279,74 $
            Valeur d'origine dumarché : 
                464 279,74 $
            Accord commercial applicable
| Aucune valeur | 
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
                W6399-23-LL36
            Méthode d’invitation à soumissionner :
                Concurrentielle – Traditionnelle
            Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
                
                  Sans objet
                  
                
            Entité contractante :
                commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
            Numéro d’offre à commandes :
                W6399-21LD76/001/BL
            Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
                
                    Aucune
                  
            Entente sur les revendications territoriales globales :
                    
                        
                            Sans objet
                        
                Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
                    1. Aucune valeur
                Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
                Non
            propriété intellectuelle :
                Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
            Potentiel d'exploitation commerciale :
                Non
            Ancien fonctionnaire :
                Non
            Marchés du cabinet du ministre :
                Non
            Pays du fournisseur :
                Canada
            Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
                -