Détails du contrat : W8476-236690/003
Contrats
Nom du fournisseur :
Simex Defence Inc.
Description :
Autres pièces du matériel
Code d’article économique :
1249
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N5930
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
H9R
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Autres pièces du matériel, Montreal and Edmonton
Nom de l'acheteur :
THEORET MARIE-CLAUDE DLP 5-4-4 NPB, 45 blvd Sacre Coeur, 2-E03 MARIE-CLAUDE.THEORET@forces.gc.ca 343-571-8103
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q1
Date du contrat :
10 mai 2023
Date de début du marché :
10 mai 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
10 mai 2024
Valeur totale du contrat :
15 823,73 $
Valeur d'origine dumarché :
15 823,73 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W8476-236690/003
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-