Détails du contrat : HQ1993 22/23-020
Contrats
Nom du fournisseur :
GRAND & TOY
Description :
Mobilier et ameublement du bureau incluant des pièces
Code d’article économique :
1231
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
JI7110
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
M3C
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. C’est un marché adjugé en vertu d’un arrangement en matière d’approvisionnement.
Commentaires supplémentaires :
Mobilier et ameublement du bureau incluant des pièces, CFB TRENTON
Nom de l'acheteur :
Sweeney Raymond SUPPLY Building 348, Room 106, 15 Westwin Avenue Raymond.Sweeney@forces.gc.ca 613-392-2811 x7030
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q2
Date du contrat :
13 oct. 2022
Date de début du marché :
13 oct. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
2 déc. 2022
Valeur totale du contrat :
18 938,38 $
Valeur d'origine dumarché :
18 938,38 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
HQ1993 22/23-020
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60PQ-140003/045/PQ
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-