Détails du contrat : W0106-4502705627
Contrats
Nom du fournisseur :
ARTOPEX INC
Description :
Mobilier et ameublement du bureau incluant des pièces
Code d’article économique :
1231
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7110
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
J2J
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. C’est un marché adjugé en vertu d’un arrangement en matière d’approvisionnement.
Commentaires supplémentaires :
Mobilier et ameublement du bureau incluant des pièces, VALCARTIER, COURCELETTE, QUÉBEC
Nom de l'acheteur :
Roy-Gauthier Amelie Supply Édifice 188, Local 000 Amelie.Roy-Gauthier2@forces.gc.ca 418-844-5000 x6132
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q4
Date du contrat :
5 févr. 2024
Date de début du marché :
5 févr. 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 mars 2024
Valeur totale du contrat :
19 793,61 $
Valeur d'origine dumarché :
19 793,61 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W0106-4502705627
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60PQ-140003/020/PQ
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-