Détails du contrat : 3688097/1
Contrats
Nom du fournisseur :
                Kings Ent. Ltd.
            Description :
                Bâtiments résidentiels
            Code d’article économique :
                646
            Type d’instrument :
                Modification
            Type de produit
                Services
            Code de produit :
                M190A
            Organisation :
                Défense nationale
            Code postal du fournisseur :
                B0P
            Commentaires :
                Le present marché comprend une modification ou plus.  Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
            Commentaires supplémentaires :
                Bâtiments résidentiels, Greenwood
            Nom de l'acheteur :
                NA
            Date et valeur
Période de déclaration :
                2024-2025-Q2
            Date du contrat :
                
                11 juil. 2023
                
            Date de début du marché :
                11 juil. 2023
            Date de clôture du marché ou Date de livraison :
                31 mars 2024
            Valeur totale du contrat : 
                13 816,15 $
            Valeur d'origine dumarché : 
                12 608,89 $
            Valeur de modification :
                1 207,26 $
            Accord commercial applicable
| Aucune valeur | 
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
                3688097/1
            Méthode d’invitation à soumissionner :
                Concurrentielle – Traditionnelle
            Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
                
                  Sans objet
                  
                
            Entité contractante :
                Marché attribué par le ministère
            Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
                
                    Aucune
                  
            Entente sur les revendications territoriales globales :
                    
                        
                            Sans objet
                        
                Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
                    1. Aucune valeur
                Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
                Non
            propriété intellectuelle :
                Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
            Potentiel d'exploitation commerciale :
                Non
            Ancien fonctionnaire :
                Non
            Marchés du cabinet du ministre :
                Non
            Pays du fournisseur :
                Canada
            Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
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