Détails du contrat : 4503057877
Contrats
Nom du fournisseur :
Michaud Harnois Energies
Description :
Essence
Code d’article économique :
1122
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
15101500
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
E3Z
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Essence, OROMOCTO
Nom de l'acheteur :
Galletta Anthony Clothing Storesman B10 101 Anthony.Galletta@forces.gc.ca 506-422-2000 x3158
Date et valeur
Période de déclaration :
2025-2026-Q4
Date du contrat :
27 mars 2026
Date de début du marché :
27 mars 2026
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
27 mars 2026
Valeur totale du contrat :
30 312,64 $
Valeur d'origine dumarché :
32 573,38 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4503057877
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60HL-5-0020-20-A
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-