Détails du contrat : AS-6132-0080224-1
Contrats
Nom du fournisseur :
WESCAM INC
Description :
Pièces d'aéronefs
Code d’article économique :
1251
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
25200000
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
L9H
Commentaires supplémentaires :
Pièces d'aéronefs
Nom de l'acheteur :
ZOURDOS, YULA
Date et valeur
Période de déclaration :
2026-2027-Q1
Date du contrat :
13 mai 2026
Date de début du marché :
13 mai 2026
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 juil. 2026
Valeur totale du contrat :
31 732,05 $
Valeur d'origine dumarché :
31 732,05 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
AS-6132-0080224-1
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Appel d’offres sélectif
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
T8493-240048/001/CAG
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet