Détails du contrat : 2BDC403069
Contrats
Nom du fournisseur :
Zycom Technology Inc
Description :
Équipement de traitement automatique de configuration de système
Code d’article économique :
1282
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7010
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le present marché comprend une modification ou plus.Le présent marché a ete adjugé dans le cadre d'un concours.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q2
Date du contrat :
25 oct. 2018
Date de début du marché :
25 oct. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
25 oct. 2020
Valeur totale du contrat :
2 027 844,89 $
Valeur d'origine dumarché :
1 999 640,09 $
Valeur de modification :
28 204,80 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord de libre-échange Canadien (ALEC) |
| Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC) |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie (ALECCo) |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras (ALECH) |
| Accord de libre-échange Canada-Panama (ALECPa) |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud (ALECCS) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2BDC403069
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-