Détails du contrat : K8A30-10-0090
Contrats
Nom du fournisseur :
ANTOINE CARON
Description :
0431 Experts-conseils scientifiques (préciser)
Type d’instrument :
-
Type de produit
-
Organisation :
Environnement et Changement climatique Canada
Date et valeur
Date du contrat :
3 août 2010
Date de début du marché :
4 août 2010
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
25 févr. 2011
Valeur totale du contrat :
16 800,00 $
Valeur d'origine dumarché :
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
K8A30-10-0090
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
Ancien fonctionnaire :
-
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-