Détails du contrat : 3000777382
Contrats
Nom du fournisseur :
JONATHAN BART
Description :
Experts-conseils scientifiques
Code d’article économique :
431
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
AZ11
Organisation :
Environnement et Changement climatique Canada
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires supplémentaires :
Utilisation du Programme arctique pour la surveillance régionale et internationale des oiseaux de rivage afin d’améliorer et d’élargir la surveillance des oiseaux de rivage et d’éclairer l’estimation de leurs populations
Nom de l'acheteur :
Gérald O'Farrell
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q4
Date du contrat :
31 janv. 2024
Date de début du marché :
31 janv. 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2025
Valeur totale du contrat :
72 000,00 $
Valeur d'origine dumarché :
72 000,00 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3000777382
Méthode d’invitation à soumissionner :
Préavis d’attribution de contrat
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'État exception
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Une seule personne est en mesure d’exécuter le marché.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet