Détails du contrat : HT15347051
Contrats
Nom du fournisseur :
RADIOLOGICAL SOCIETY OF NORTH AMERICA
Description :
Communications - Abonnements aux services Web
Code d’article économique :
361
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
D317
Organisation :
Santé Canada
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Abonnements électroniques
Commentaires supplémentaires :
Services de nouvelles automatisées, service informatique ou autres services d'information (y compris des services d'acquisition de données, versions électroniques de livres, de périodiques)
Nom de l'acheteur :
Picco,Robert
Date et valeur
Période de déclaration :
2024-2025-Q3
Date du contrat :
31 déc. 2024
Date de début du marché :
31 déc. 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2025
Valeur totale du contrat :
15 697,00 $
Valeur d'origine dumarché :
15 697,00 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
HT15347051
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Une seule personne est en mesure d’exécuter le marché.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet