Détails du contrat : 3510167
Contrats
Nom du fournisseur :
KAMÉLÉONS & CIE SOLUTIONS DESIGN
Description :
Services d’exposition
Code d’article économique :
331
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
T014
Organisation :
Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Code postal du fournisseur :
J8T
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2010-2011-Q3
Date du contrat :
29 nov. 2010
Date de début du marché :
2 déc. 2010
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
16 mars 2012
Valeur totale du contrat :
10 946,31 $
Valeur d'origine dumarché :
10 946,31 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3510167
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
IC800063
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'État exception
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-