Détails du contrat : 3511372
Contrats
Nom du fournisseur :
CISTEL TECHNOLOGY INC.
Description :
Conseillers en technologie d’information
Code d’article économique :
472
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
D399
Organisation :
Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Code postal du fournisseur :
K2E
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2011-2012-Q4
Date du contrat :
7 févr. 2012
Date de début du marché :
27 févr. 2012
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2012
Valeur totale du contrat :
32 176,75 $
Valeur d'origine dumarché :
32 176,75 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3511372
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
W2213-050347/321/EI
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-