Détails du contrat : 9202887301
Contrats
Nom du fournisseur :
FUTUREVAULT INC
Description :
Contrats de recherche (préciser)
Code d’article économique :
492
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
AZ11
Organisation :
Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Code postal du fournisseur :
M5V
Commentaires supplémentaires :
BCIP - Office of Small and Medium Enterprises
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q2
Date du contrat :
27 août 2019
Date de début du marché :
27 août 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2021
Valeur totale du contrat :
408 708,10 $
Valeur d'origine dumarché :
408 708,10 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
9202887301
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-