Détails du contrat : 5Z011-16-0101
Contrats
Nom du fournisseur :
CHANTAL VAILLANCOURT
Description :
Paiements effectués selon les autorisations
Code d’article économique :
6086
Type d’instrument :
-
Type de produit
-
Organisation :
Bibliothèque et Archives Canada
Commentaires :
CRÉATION ET RÉDACTION DU CONTENU FRANCOPHONE POUR CLUB DE LECTURE D'ÉTÉ DE LA BANQUE TORONTO-DOMINION ET BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES CANADA 2016 - Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Date et valeur
Période de déclaration :
2015-2016-Q2
Date du contrat :
31 août 2015
Date de début du marché :
31 août 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mai 2016
Valeur totale du contrat :
16 096,50 $
Valeur d'origine dumarché :
16 096,50 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
5Z011-16-0101
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
Ancien fonctionnaire :
-
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-