Détails du contrat : 5Z011-21-0118
Contrats
Nom du fournisseur :
CISTEL TECHNOLOGY INC
Description :
Consultants en TI et en télécommunications
Code d’article économique :
0473
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
D302
Organisation :
Bibliothèque et Archives Canada
Code postal du fournisseur :
K2E
Commentaires :
Contrat Proservice pour un Analyste de la Certification et accréditation et des Évaluation de la menace et des risques en sécurité des Technologies de l'information Principal
Commentaires supplémentaires :
Service d'un Analyste de la Certification et accréditation et des Évaluation de la menace et des risques en sécurité des Technologies de l'information Principal pour examiner l'état actuel du Système de gestion des biens numériques
Nom de l'acheteur :
Isabelle Legault
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q4
Date du contrat :
26 janv. 2021
Date de début du marché :
29 janv. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 juin 2021
Valeur totale du contrat :
32 767,88 $
Valeur d'origine dumarché :
32 767,88 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
5Z011-21-0118
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-180027/065/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
N’excède pas la limite financière prescrite à l’alinéa 6 b) du Règlement concernant les marchés de l’État.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas