Détails du contrat : 5Z011-24-0011
Contrats
Nom du fournisseur :
PIICOMM INC
Description :
Autre équipement
Code d’article économique :
0665
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
JX7025
Organisation :
Bibliothèque et Archives Canada
Code postal du fournisseur :
K0B
Commentaires :
ENTRETIEN DES IMPRIMANTES HONEYWELL/INTERMEC
Commentaires supplémentaires :
MODIFICATION DU COÛT ET DE LA DATE D'EXPIRATION. LE CONTRAT INITIAL N'A PAS ÉTÉ DIVULGUÉ CAR LA VALEUR TOTALE ÉTAIT INFÉRIEURE À 10 000,00$
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2024-2025-Q1
Date du contrat :
30 mars 2023
Date de début du marché :
1 avr. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2024
Valeur totale du contrat :
12 323,80 $
Valeur d'origine dumarché :
6 671,84 $
Valeur de modification :
5 651,96 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
5Z011-24-0011
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet