Détails du contrat : 5Z011-24-0319
Contrats
Nom du fournisseur :
WORLD ARCHIVES HOLDINGS LLC
Description :
Abonnements électroniques et publications électroniques
Code d’article économique :
0361
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
D317B
Organisation :
Bibliothèque et Archives Canada
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Abonnements aux Archives mondiales
Commentaires supplémentaires :
MODIFICATION DU COÛT ET DE LA DATE D'EXPIRATION
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2025-2026-Q3
Date du contrat :
10 janv. 2024
Date de début du marché :
1 janv. 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2026
Valeur totale du contrat :
27 080,30 $
Valeur d'origine dumarché :
8 508,97 $
Valeur de modification :
9 637,10 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
5Z011-24-0319
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet