Détails du contrat : 883354
Contrats
Nom du fournisseur :
                ALTIS SPR INC
            Description :
                Services d'aide temporaire
            Code d’article économique :
                813
            Type d’instrument :
                Modification
            Type de produit
                Services
            Code de produit :
                R201
            Organisation :
                Conseil national de recherches Canada
            Commentaires :
                Le présent marché est une commande subséquente à une offre à commandes de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.  Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
            Commentaires supplémentaires :
                PROLONGATION BC 883354 - ANDREW NIKOLAYEV DU 6 JUIN AU 24 OCT. 2017, ADM PROJET JUNIOR
            Date et valeur
Période de déclaration :
                2017-2018-Q3
            Date du contrat :
                
                18 oct. 2017
                
            Date de début du marché :
                9 mars 2017
            Date de clôture du marché ou Date de livraison :
                24 nov. 2017
            Valeur totale du contrat : 
                23 985,96 $
            Valeur d'origine dumarché : 
                7 950,40 $
            Valeur de modification :
                2 560,31 $
            Accord commercial applicable
| Aucun | 
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
                883354
            Méthode d’invitation à soumissionner :
                Non concurrentielle
            Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
                
                  Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
                  
                
            Entité contractante :
                commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
            Numéro d’offre à commandes :
                EN578-100
            Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
                
                    Aucune
                  
            Entente sur les revendications territoriales globales :
                    
                        
                            -
                        
                Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
                Non
            propriété intellectuelle :
                Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
            Ancien fonctionnaire :
                Non
            Pays du fournisseur :
                Canada
            Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
                -