Détails du contrat : 968283
Contrats
Nom du fournisseur :
OXFORD UNIVERSITY PRESS
Description :
Matière imprimée, incluant livres, journaux, images, textes, manuscrits et formules
Code d’article économique :
1143
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R107
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q4
Date du contrat :
9 mars 2021
Date de début du marché :
9 mars 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
15 mars 2021
Valeur totale du contrat :
134 342,43 $
Valeur d'origine dumarché :
134 342,43 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
968283
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-