Détails du contrat : 3000493063
Contrats
Nom du fournisseur :
KBC ADVANCED TECHNOLOGIES, INC
Description :
Contrats de recherche
Code d’article économique :
492
Type d’instrument :
-
Type de produit
-
Organisation :
Ressources naturelles Canada
Commentaires supplémentaires :
Contrat de service attribué par RNCan. Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Date et valeur
Période de déclaration :
2012-2013-Q3
Date du contrat :
10 oct. 2012
Date de début du marché :
10 oct. 2012
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 nov. 2012
Valeur totale du contrat :
11 760,00 $
Valeur d'origine dumarché :
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3000493063
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
Ancien fonctionnaire :
-
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-