Détails du contrat : 3000801382

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Contrats

Nom du fournisseur :
DISCOVERY HELICOPTERS LTD.
Description :
Location d'aéronefs
Code d’article économique :
561
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
V203
Organisation :
Ressources naturelles Canada
Code postal du fournisseur :
V0W
Commentaires supplémentaires :
La cartographie géologique
Nom de l'acheteur :
Bilal, Muhammad

Date et valeur

Période de déclaration :
2025-2026-Q1
Date du contrat :
11 juin 2025
Date de début du marché :
11 juin 2025
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2026
Valeur totale du contrat :
88 455,94 $
Valeur d'origine dumarché :
88 455,94 $

Accord commercial applicable

Aucune valeur

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
3000801382
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Appel d’offres sélectif
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
CW2307242
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Entente définitive des Premières Nations de Champagne et de Aishihik
Entente définitive de la Première Nation de Carcross-Tagish
Entente définitive de la Première nation des Kwanlin Dun
Entente définitive du conseil des Ta’an Kwach’an
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Prix le plus bas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet