Détails du contrat : 20181232A
Contrats
Nom du fournisseur :
ELSEVIER B. V.
Description :
Autres services commerciaux qui ne sont pas précisés ailleurs
Code d’article économique :
859
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
D317
Organisation :
Ressources naturelles Canada
Commentaires :
Scopus Base de données de recherche
Commentaires supplémentaires :
Ceci fait partie du Contrat pluriministériels no :23584-181232/001/PI
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q4
Date du contrat :
29 mars 2018
Date de début du marché :
29 mars 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2020
Valeur totale du contrat :
348 134,57 $
Valeur d'origine dumarché :
348 134,57 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
20181232A
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-