Détails du contrat : 45398750
Contrats
Nom du fournisseur :
Barry Bryan Associates
Description :
Autres bâtiments
Code d’article économique :
645
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
C211
Organisation :
Parcs Canada
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q4
Date du contrat :
1 févr. 2018
Date de début du marché :
1 févr. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 août 2018
Valeur totale du contrat :
74 794,70 $
Valeur d'origine dumarché :
72 873,70 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
45398750
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
5P301-16-0003
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-