Détails du contrat : 45411613
Contrats
Nom du fournisseur :
Solotech
Description :
Matériel de communications image/vidéo (inclut les pièces et périphériques connexes)
Code d’article économique :
1223
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
5800
Organisation :
Parcs Canada
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q4
Date du contrat :
7 janv. 2019
Date de début du marché :
7 janv. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
7 févr. 2019
Valeur totale du contrat :
63 267,50 $
Valeur d'origine dumarché :
60 953,28 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord de libre-échange Canadien (ALEC) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
45411613
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60HN-17AVSO/011/HN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-