Détails du contrat : 2022023700
Contrats
Nom du fournisseur :
Warren Gavronsky
Description :
Bois et charbon de bois
Code d’article économique :
1141
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
5500
Organisation :
Parcs Canada
Code postal du fournisseur :
V8G
Nom de l'acheteur :
Nakade, Angela
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q3
Date du contrat :
13 oct. 2023
Date de début du marché :
13 oct. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
8 nov. 2024
Valeur totale du contrat :
564 514,86 $
Valeur d'origine dumarché :
564 514,86 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien |
| Accord de libre-échange Canada-Chili |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie |
| Accord économique et commercial global |
| Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud |
| Accord de libre-échange Canada-Panama |
| Accord de libre-échange Canada-Pérou |
| Accord de Partenariat transpacifique global et progressiste |
| Accord de libre-échange Canada-Ukraine |
| Accord de continuité commerciale Canada Royaume-Uni |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2022023700
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Entente définitive de la Première Nation de Carcross-Tagish
Entente définitive de la Première nation des Kwanlin Dun
Entente définitive du conseil des Ta’an Kwach’an
Entente définitive de la Première nation des Kwanlin Dun
Entente définitive du conseil des Ta’an Kwach’an
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
0
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Prix le plus bas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet