Détails du contrat : 45470959
Contrats
Nom du fournisseur :
AVENS CONSULTING
Description :
Services scientifiques
Code d’article économique :
430
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
K101
Organisation :
Parcs Canada
Code postal du fournisseur :
T1W
Commentaires supplémentaires :
Relevés de plantes rares, cartographie des zones humides et plan de remise en état
Nom de l'acheteur :
Goulet, Emilie
Date et valeur
Période de déclaration :
2024-2025-Q2
Date du contrat :
8 juil. 2024
Date de début du marché :
8 juil. 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 sept. 2024
Valeur totale du contrat :
37 357,32 $
Valeur d'origine dumarché :
37 357,32 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
45470959
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Prix le plus bas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet