Détails du contrat : 3Y004-230022
Contrats
Nom du fournisseur :
University of Calgary
Description :
Analyse du sol du pergélisol
Code d’article économique :
0492
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
E199
Organisation :
Savoir polaire Canada
Code postal du fournisseur :
T2N
Nom de l'acheteur :
Tanis Parobec
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
14 févr. 2023
Date de début du marché :
12 févr. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
20 mars 2023
Valeur totale du contrat :
32 686,71 $
Valeur d'origine dumarché :
32 686,71 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3Y004-230022
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Accord du Nunavut (Accord entre les Inuit de la région du Nunavut et Sa Majesté la Reine du chef du Canada)
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
N’excède pas la limite financière prescrite à l’alinéa 6 b) du Règlement concernant les marchés de l’État.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet