Détails du contrat : 2406223411
Contrats
Nom du fournisseur :
Gartner Canada Co.
Description :
Licences/maintenance des logiciels clients de l'environnement d'informatique répartie (EIR)
Code d’article économique :
582
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019BF
Organisation :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Code postal du fournisseur :
K1Z
Commentaires supplémentaires :
Services de recherche et de conseil pour diverses analyses financières et de gestion.
Nom de l'acheteur :
Maillet, Luc
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
2 janv. 2023
Date de début du marché :
2 janv. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2023
Valeur totale du contrat :
10 777,38 $
Valeur d'origine dumarché :
10 777,38 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2406223411
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Achats selon des conditions exceptionnellement avantageuses
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-210951/001/ZM
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Services de recherche et de développement (s’applique à tous les accords commerciaux autres que l’ALEC)
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Variations ou combinaisons des méthodes ci-dessus
Indicateur socioéconomique :
Sans objet