Détails du contrat : 2406226069
Contrats
Nom du fournisseur :
TitanFile Inc
Description :
Logiciels de gestion de réseau
Code d’article économique :
1287
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7030
Organisation :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Code postal du fournisseur :
M6K
Commentaires supplémentaires :
Abonnement d’entreprise annuel à TitanFile : abonnement à une plateforme sécurisée pour la transmission de fichiers et la collaboration
Nom de l'acheteur :
Corbett, Shawn
Date et valeur
Période de déclaration :
2025-2026-Q1
Date du contrat :
1 juin 2025
Date de début du marché :
1 juin 2025
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mai 2026
Valeur totale du contrat :
10 955,35 $
Valeur d'origine dumarché :
10 955,35 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2406226069
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPC.
Numéro d’offre à commandes :
2BS-0-85236-B
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Mesures nécessaires à la protection de la propriété intellectuelle (s’applique à tous les accords)
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet