Détails du contrat : T8080-170123
Contrats
Nom du fournisseur :
CPCS TRANSCOM LTD.
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
0447
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
JX2990
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada. Ce contrat n'a pas été signalé précédemment.
Commentaires supplémentaires :
Service d'analyse pour adresser les objectifs des voies féroviaire de ligne courte.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q3
Date du contrat :
3 oct. 2017
Date de début du marché :
8 sept. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 mars 2018
Valeur totale du contrat :
88 987,50 $
Valeur d'origine dumarché :
88 987,50 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-170123
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-152199/063/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'État exception
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-