Détails du contrat : T8086-182170
Contrats
Nom du fournisseur :
XEROX CANADA LTD
Description :
Location d'imprimante de l'environnement d'informatique répartie (y compris pièces et périphériques)
Code d’article économique :
0533
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N3610
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Services Partagés Canada.
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q2
Date du contrat :
5 sept. 2018
Date de début du marché :
5 sept. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2023
Valeur totale du contrat :
11 642,55 $
Valeur d'origine dumarché :
11 642,55 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8086-182170
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EZ107-120003/012/VAN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-