Détails du contrat : T8086-070037/1
Contrats
Nom du fournisseur :
XEROX CANADA LTD
Description :
LOCATION DE MACHINERIE, DE MOBILIER ET D'INSTALLATION DE BUREAU, ET D'AUTRES ÉQUIPEMENT
Code d’article économique :
0533
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
WR3610
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus. Le contrat a été adjugé par Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q1
Date du contrat :
27 juil. 2010
Date de début du marché :
27 juil. 2010
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2021
Valeur totale du contrat :
9 095 580,51 $
Valeur d'origine dumarché :
2 243 708,79 $
Valeur de modification :
593 902,72 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8086-070037/1
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
T8086-070037/001/VAN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-