Détails du contrat : T1912-23-0036
Contrats
Nom du fournisseur :
HYPERACTIVE PRODUCTIONS
Description :
AUTRES SERVICES DE SANTÉ, NON SPÉCIFIÉS AILLEURS
Code d’article économique :
0451
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
U006
Organisation :
Transports Canada
Code postal du fournisseur :
K2E
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Services publics et Approvisionnement Canada.
Commentaires supplémentaires :
Conception pédagogique et services de conseil et de construction de cours d'apprentissage en ligne pour Transports Canada afin de proposer un cours en ligne sur le régime de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures.
Nom de l'acheteur :
BURT, CYNTHIA
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q3
Date du contrat :
3 nov. 2023
Date de début du marché :
3 nov. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2024
Valeur totale du contrat :
35 080,50 $
Valeur d'origine dumarché :
35 080,50 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T1912-23-0036
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZH-2100LS/060/ZH
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Prix le plus bas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet