Détails du contrat : 0A200921571301P
Contrats
Nom du fournisseur :
NOVIPRO INC.
Description :
0583 MAIN LICENS - LOGICIEL ET MAINTENANCE
Code d’article économique :
0583
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
n7030
Organisation :
Anciens Combattants Canada
Commentaires :
CE CONTRAT EST UNE COMMANDE SUBSÉQUENTE À UN OUTIL D’APPROVISIONNEMENT DE SERVICES PUBLICS ET APPROVISIONNEMENT CANADA
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q3
Date du contrat :
1 oct. 2020
Date de début du marché :
1 oct. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 sept. 2021
Valeur totale du contrat :
21 388,85 $
Valeur d'origine dumarché :
21 388,85 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
0A200921571301P
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-100808-045-EE
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Sans objet (discontinué à partir de 2022-01-01)
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Indicateur socioéconomique :
Sans objet