Détails du contrat : 0H210203632101P
Contrats
Nom du fournisseur :
                GRAND & TOY LIMITED
            Description :
                1239 AUTRE MATERIEL BURU PIECS
            Code d’article économique :
                1239
            Type d’instrument :
                Contrat
            Type de produit
                Biens
            Code de produit :
                N5965
            Organisation :
                Anciens Combattants Canada
            Commentaires :
                CE CONTRAT EST UNE COMMANDE SUBSÉQUENTE À UN OUTIL D’APPROVISIONNEMENT DE SERVICES PUBLICS ET APPROVISIONNEMENT CANADA
            Date et valeur
Période de déclaration :
                2020-2021-Q4
            Date du contrat :
                
                3 févr. 2021
                
            Date de début du marché :
                3 févr. 2021
            Date de clôture du marché ou Date de livraison :
                31 mars 2021
            Valeur totale du contrat : 
                20 840,76 $
            Valeur d'origine dumarché : 
                20 840,76 $
            Accord commercial applicable
| Aucun | 
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
                0H210203632101P
            Méthode d’invitation à soumissionner :
                Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
            Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
                
                  Sans objet
                  
                
            Entité contractante :
                commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
            Numéro d’offre à commandes :
                E60HN-12SHRD-005-HN
            Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
                
                    Aucune
                  
            Entente sur les revendications territoriales globales :
                    
                        
                            Sans objet
                        
                Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
                    1. Aucune valeur
                Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
                Non
            propriété intellectuelle :
                Sans objet (discontinué à partir de 2022-01-01)
            Potentiel d'exploitation commerciale :
                Non
            Ancien fonctionnaire :
                Non
            Marchés du cabinet du ministre :
                Non
            Pays du fournisseur :
                Canada
            Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
                -
            Indicateur socioéconomique :
                Sans objet