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60 dossiers trouvés

Le présent rapport sur les résultats ministériels décrit les réalisations de Bibliothèque et Archives Canada (BAC) par rapport aux plans, …

Dossier modifié : 19 nov. 2025
Dossier publié : 19 nov. 2025
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels BAC risques résultats prévus dépenses et ressources humaines profil organisationnel 2024-2025

Ce rapport annuel décrit les mesures précises prises par BAC ainsi que les résultats obtenus en matière d’indicateurs de rendement …

Dossier modifié : 19 nov. 2025
Dossier publié : 19 nov. 2025
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable BAC indicateurs de rendement cibles Objectifs de développement durable 2024-2025

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l'article 20 de la Loi sur les frais de service, du …

Dossier modifié : 19 nov. 2025
Dossier publié : 19 nov. 2025
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Montant total global Montant total par regroupement de frais Frais établis au titre d'une loi ou d'un règlement ou d'un avis de frais 2024-2025"

Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes. Les …

Dossier modifié : 17 nov. 2025
Dossier publié : 13 août 2025
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Budget Compte rendu financier Rapport financier Rapport financier trimestriel (RFT) Trimestriel 2025-2026 BAC

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels, 2024-2025 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 6 nov. 2025
Dossier publié : 6 nov. 2025
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel; Loi sur la protection des renseignements personnels; 2024-2025; Rapport au Parlement; BAC

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur l'accès à l'information, 2024-2025 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 6 nov. 2025
Dossier publié : 6 nov. 2025
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel; Loi sur l'accès à l'information; 2024-2025; Rapport au Parlement; BAC

Le présent rapport décrit les résultats de l’évaluation du volet numérique du Programme de préservation de Bibliothèque et Archives Canada …

Dossier modifié : 4 oct. 2025
Dossier publié : 2 août 2022
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport d’évaluation Sommaire Volet numérique Programme de préservation 2015-2020 BAC

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels, 2020-2021 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 4 oct. 2025
Dossier publié : 12 janv. 2022
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel; Loi sur la protection des renseignements personnels; 2020-2021; Rapport au Parlement; BAC

Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes. Les …

Dossier modifié : 4 oct. 2025
Dossier publié : 19 août 2021
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Budget Compte rendu financier Rapport financier 2021-2022 BAC

Le rapport annuel de Bibliothèque et Archives Canada a été publié une fois l'an, jusqu'en 2020-2021. Il donne un aperçu …

Dossier modifié : 4 oct. 2025
Dossier publié : 6 oct. 2023
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel 2020-2021 BAC